PETER ENGLAND
Présentation de la marque PETER ENGLAND
Déposée le 12 janvier 1983 par la société ADITYA BIRLA NUVO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER ENGLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETER ENGLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETER ENGLAND est expirée depuis le 12 janvier 2023.
ADITYA BIRLA NUVO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234583 - Publication au BOPI 2003-01-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation n°2012640 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273066 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374018 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406317 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription - Transmission de propriété n°37534 - Publication au BOPI
Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431251 - Publication au BOPI 2006-03-29
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520126 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28